[La
société/l'entreprise/l'association]
[Adresse]
[Madame/Monsieur]
[Nom
et prénom]
[Qualité/fonctions]
À
l'ensemble du personnel de [la
société/l'entreprise/l'association]
Fait
à [Ville],
le [date]
Diffusé
par voie d'affichage
Objet : élection des membres de la DUP :
organisation d'un second tour pour cause de quorum non atteint au
premier
[Madame/Monsieur],
En application des dispositions du
Code du travail et de la convention collective de [indication
de la convention collective concernée], notre
[société/entreprise/association]
est amenée à envisager un second tour d'élection [des
membres de la DUP / de certains membres de la DUP].
Si quorum non atteint
dans tous les collèges électoraux
En effet, malgré l'organisation
d'un premier tour d'élection de la DUP, qui s'est déroulé le
[date],
le quorum n'a été atteint dans aucun des [indiquer
le nombre] collèges électoraux institués à
l'occasion du scrutin. Par conséquent, un second tour d'élection
de la totalité des titulaires et suppléants de la DUP, tous
collèges électoraux confondus, doit être organisé.
Si quorum non atteint
dans un seul collège électoral
À l'occasion du premier tour
d'élection de la DUP, qui s'est déroulé le [date],
le quorum n'a pas été atteint dans le collège électoral de
[indiquer
le nom du collège concerné] institué à
l'occasion du scrutin des [titulaires/suppléants/titulaires
et suppléants]. Par conséquent, un second tour
d'élection des [titulaires/suppléants/titulaires
et suppléants] dans le seul collège électoral
de [indiquer
le nom du collège concerné] doit être
organisé.
Au choix :
Ce second tour de scrutin sera
organisé conformément aux dispositions du protocole d'accord
préélectoral du [date]
signé avec les organisations syndicales représentatives dans notre
[société/entreprise/association].
Il aura donc lieu le [date],
de [x]
heures à [x]
heures, dans une salle de vote, soit la pièce de [indiquer
le nom du local] située dans les locaux de [la
société/l'entreprise/l'association] à
l'adresse suivante : [indiquer
l‘adresse], pour les électeurs votant sur
place. Les électeurs votant par correspondance ou par voie
électronique ont jusqu'au [date]
pour faire part de leur choix [au
chef d'entreprise/à la direction/à la présidence]
de [la
société/l'entreprise/l'association].
En l'absence de protocole
d'accord préélectoral signé avec les organisations syndicales
représentatives dans notre [société/entreprise/association],
les conditions d'organisation et de déroulement de ce second tour
seront les suivantes :
Modalités d'organisation du second tour de
l'élection des membres de la DUP au sein de [la
société/l'entreprise/l'association]
Article 1. Effectif et nombre de sièges et de
collèges électoraux
Si quorum non atteint
dans tous les collèges électoraux
Compte tenu de l'effectif de [la
société/l'entreprise/l'association] qui
est de [x]
salariés au jour du présent affichage, le nombre de sièges de
membres de la DUP à pourvoir est de :
|
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
|
[x]
sièges
|
[x]
sièges
|
Au choix :
Un salarié ne peut se présenter
qu'au sein de son collège d'appartenance.
Si quorum non atteint
dans un seul collège électoral
Situation du collège électoral
de [indiquer
le nom du collège concerné]
Le collège des [indiquer
le nom du collège concerné] comprend un
effectif de [indiquer
le nombre] salariés incluant tous [indiquer
les salariés concernés eu égard leur appartenance à la
classification : ouvriers, employés, techniciens, agents de
maîtrise, cadres] dont les coefficients, selon
la classification de [la
convention collective de ... / l'accord d'entreprise de ...],
vont de [indiquer
le coefficient] à [indiquer
le coefficient].
Compte tenu de l'effectif précité
au jour du présent affichage, le nombre de sièges de membres de la
DUP à pourvoir au sein de ce collège est de :
|
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
|
[x]
sièges
|
[x]
sièges
|
Article 2. Électeurs et éligibles et situation
des salariés mis à disposition
Article 2.1. Électorat et
éligibilité
Au choix :
Sont électeurs et éligibles
les personnes qui présentent les conditions et caractéristiques
prévues par les articles L2314-15 et L2314-16 du Code du travail.
Sont électeurs et éligibles
les personnes qui présentent les conditions et caractéristiques
prévues par les articles L2314-15 et L2314-16 du Code du travail et
par la convention collective de [indiquer
le nom de la convention collective].
Article 2.2. Situation des
salariés mis à disposition
Au choix :
Pour les salariés mis à
disposition, il sera fait application des dispositions de l'article
L2314-18-1 du Code du travail.
Pour les salariés mis à
disposition, il sera fait application des dispositions de l'article
L2314-18-1 du Code du travail et des dispositions de la convention
collective de [indiquer
le nom de la convention collective].
Au choix :
Par conséquent, ils devront
indiquer [au
chef d'entreprise/à la direction/à la présidence],
et ceci au plus tard quatre jours ouvrés avant le second tour de
scrutin, s'ils entendent faire usage de leur droit de vote à ces
élections et se porter candidats.
Par conséquent, ils devront
indiquer [au
chef d'entreprise/à la direction/à la présidence],
et dans les délais et conditions prévues par la convention
collective de [indiquer
le nom de la convention collective], s'ils
entendent faire usage de leur droit de vote à ces élections et se
porter candidat.
La liste du personnel électeur et
éligible est établie par [le
chef d'entreprise/la direction/la présidence]
de [la
société /l'entreprise/l'association] pour
chaque collège et sera affichée [x]
jours au moins avant la date du second tour de scrutin.
Ne figurent sur cette liste que les
nom, prénom, âge et ancienneté des électeurs et pour ceux
remplissant les conditions d'éligibilité, la mention « E ».
Toute contestation relative à ces
listes devra être soumise [au
chef d'entreprise/à la direction/à la présidence]
de [la
société/l'entreprise/l'association] dans
les trois jours de leur affichage.
Article 3. Date du scrutin
La date de l'élection des membres
de la DUP est fixée pour ce second tour de scrutin :
le [date] ;
de [x]
heures à [x]
heures ;
dans une salle de vote, soit la
pièce de [indiquer
le nom du local] située dans les locaux de [la
société/l'entreprise/l'association] à
l'adresse suivante : [indiquer
l‘adresse].
Toutes facilités seront accordées
au personnel pour lui permettre de voter.
Le temps nécessaire à chaque
électeur pour voter n'entraînera aucune réduction de salaire.
Article 4. Dépôt des candidatures
Les candidatures admises sont
celles :
présentées par les
organisations syndicales représentatives dans [la
société/l'entreprise/l'association] ;
émanant de salariés éligibles
ne souhaitant pas être présentées par des organisations
syndicales représentatives dans [la
société/l'entreprise/l'association].
Sous peine de ne pas être retenues,
ces candidatures seront déposées sous forme de listes dans les
conditions suivantes :
formalisme : lettre
recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre
contre décharge ;
destinataire : [le
chef d'entreprise/la direction/la présidence]
de [la
société/l'entreprise/l'association] ;
délai de dépôt : au plus
tard [x]
jours ouvrés avant le second tour de scrutin, soit au plus tard le
[date] ;
contenu et présentation des
listes :
mention du nom et du sigle de
l'organisation syndicale et/ou de la liste (syndicale ou non) ;
mention des nom, prénom et
fonctions des candidats ;
une liste par collège ;
une liste par scrutin
(titulaires d'une part, suppléants d'autre part).
Sont admises :
les listes communes entre
organisations syndicales ;
les listes incomplètes ;
les candidatures individuelles ;
les candidatures doubles
(titulaire et suppléant).
Ne sont pas admises :
Article 5. Modalités du vote
Trois modalités de vote garantissant
secret et intégrité sont prévues :
vote en salle de vote avec
isoloir au moyen d'un bulletin papier glissé dans une enveloppe
pour tous les salariés présents dans les locaux de [la
société/l'entreprise/l'association] le
jour du scrutin ;
vote par correspondance pour les
salariés absents des locaux de [la
société/l'entreprise/l'association] le
jour du scrutin ;
vote à distance par voie
électronique/informatique :
pour les salariés qui, bien
que présents dans les locaux de [la
société/l'entreprise/l'association] le
jour du scrutin, souhaitent user de cette possibilité notamment
pour des raisons de choix personnel, d'organisation de leur
travail ou de disponibilité ;
pour les salariés qui, absents
des locaux de [la
société/l'entreprise/l'association] le
jour du scrutin, ne souhaitent pas user de la possibilité du vote
papier par correspondance.
Par voie d'affichage et de courrier
et/ou de mail, chaque électeur sera invité à signaler [au
chef d'entreprise/à la direction/à la présidence]
de [la
société/l'entreprise/l'association] la
modalité de vote dont il compte faire usage.
Cette invitation sera opérée le
[date]
et la réponse devra être donnée par voie de [courrier/mail]
au plus tard le [date]
afin que l'information soit répercutée en temps utile au bureau
de vote afin d'éviter toute erreur, tout double vote, toute
fraude, etc.
À défaut de s'être fait
enregistrer suivant les modalités visées ci-dessus, aucun électeur
ne pourra prétendre voter par correspondance et recevoir le matériel
de vote adéquat. Il en sera de même pour le vote électronique.
Article 5.1. Vote en salle de vote
avec isoloir : matériel et organisation
L'impression et la fourniture du
matériel de vote (bulletins, enveloppes, isoloirs avec rideaux,
tables, urnes, listes des électeurs, etc.) sont à la charge de [la
société/l'entreprise/l'association].
Les bulletins de vote et enveloppes
les contenant sont de couleurs différentes pour les scrutins
permettant la désignation des titulaires d'une part et des
suppléants d'autre part, dans chaque collège concerné, soient :
Outre leur code couleur, les
bulletins de vote comportent les mentions et détails suivants :
« élection des membres de
la DUP – année [indiquer
l'année] » ;
« collège [indiquer
le collège concerné] » ;
« scrutin des titulaires »
ou « scrutin des suppléants » ;
sigle/nom de l'organisation
syndicale présentant les candidats ;
sigle/nom de la liste non
syndicale ;
noms et prénoms des candidats.
Tenant compte du fait que [indiquer
le nombre] scrutins sont organisés puisqu'il
y a [indiquer
le nombre] collèges, [indiquer
le nombre] urnes seront placées dans la salle
de vote qui est la salle n° [indiquer]
située dans [indiquer
emplacement] des locaux de [la
société/l'entreprise/l'association] et
dont le parcours y menant sera fléché pour faciliter son accès aux
électeurs :
urne de couleur [indiquer]
destinée à accueillir les bulletins sous enveloppes pour le
scrutin de désignation des titulaires ;
urne de couleur [indiquer]
destinée à accueillir les bulletins sous enveloppes pour le
scrutin de désignation des suppléants ;
etc.
Un nombre suffisant de bulletins et
d'enveloppes nécessaires aux votes sera déposé sur les tables
disposées dans salle de vote soit la pièce de [indiquer
le nom du local] située dans les locaux de [la
société/l'entreprise/l'association].
À peine d'exclusion du vote
exprimé, sont obligatoires pour le vote en salle :
Article 5.2. Bureaux de vote :
nombre et composition
Si quorum non atteint
dans tous les collèges électoraux
Compte tenu de l'existence de
[indiquer
le nombre] collèges électoraux, il est
constitué [indiquer
le nombre] bureaux de vote, c'est-à-dire un
par collège. Chaque bureau de vote comporte quatre membres dont un
président, un vice-président et deux assesseurs.
Le président est l'électeur le
plus âgé au sein de chaque collège.
Le vice-président est l'électeur
le plus jeune au sein de chaque collège.
Les bureaux de vote assurent
l'organisation, le contrôle et la police des opérations de vote
dont la signature des procès-verbaux constatant l'élection ou la
carence partielle ou totale.
Chaque liste de candidats a la
possibilité de désigner, parmi les salariés électeurs, un délégué
chargée de la représenter aux bureaux de vote.
Le temps passé à siéger au bureau
de vote ou à représenter une liste pendant tout le temps des
opérations électorales est décompté et payé comme temps de
travail effectif.
Si quorum non atteint
dans un seul collège électoral
Il est constitué un bureau de vote
pour le collège de [indiquer
le nom du collège concerné]. Ce bureau de vote
comporte quatre membres dont un président, un vice-président et
deux assesseurs.
Le président est l'électeur le
plus âgé au sein de chaque collège.
Le vice-président est l'électeur
le plus jeune au sein de chaque collège.
Ce bureau de vote assure
l'organisation, le contrôle et la police des opérations de vote
dont la signature des procès-verbaux constatant élection ou carence
partielle ou totale définitive.
Chaque liste de candidats a la
possibilité de désigner, parmi les salariés électeurs, un délégué
chargé de la représenter au bureau de vote.
Le temps passé à siéger au bureau
de vote ou à représenter une liste pendant tout le temps des
opérations électorales est décompté et payé comme temps de
travail effectif.
Article 5.3. Vote par
correspondance : matériel et organisation
Aux électeurs votant par
correspondance suivant les modalités visées dans le préambule de
l'article 5 ci-dessus, il sera adressé, par voie postale et dans
un délai de [x]
jours avant le jour du scrutin, une grande enveloppe de format A4
contenant :
une notice explicative
détaillant les modalités du vote par correspondance et le
processus à suivre afin de voter en toute validité ;
l'ensemble des listes de
candidats pour chaque scrutin (titulaires et suppléants) de leur
collège d'appartenance ;
tout le matériel nécessaire au
vote (bulletins de toutes les listes de candidats et enveloppes)
pour chaque scrutin (titulaires et suppléants) de leur collège
d'appartenance ;
une grande enveloppe « retour »
(ou de transmission) laquelle :
sera timbrée et suffisamment
affranchie ;
portera l'adresse du
président du bureau de vote ;
sera destinée à recevoir les
enveloppes contenant les bulletins permettant le vote ;
devra être cachetée,
retournée et postée par chaque électeur votant par
correspondance suivant un délai, laissé à son entière
appréciation et responsabilité, permettant son arrivée, au plus
tard, le jour même du scrutin.
Ladite enveloppe de transmission
doit, en outre, obligatoirement porter mention au dos du nom de son
expéditeur votant par correspondance, nom accompagné de sa
signature.
Il est à noter que les enveloppes
contenant les bulletins de vote et placées dans l'enveloppe
« retour » ne devront, à peine de nullité du vote,
porter aucun signe distinctif.
Dès leur réception, les enveloppes
de transmission sont remises non décachetées au président de
chaque bureau de vote à l'ouverture du scrutin. Chaque bureau
procédera au dépouillement des votes par correspondance après
s'être assuré que l'électeur n'a pas procédé à un vote
électronique.
Article 5.4. Vote électronique :
garanties spécifiques, matériel et organisation
Au choix :
En application de l'accord
d'entreprise de [indiquer
le nom de l'accord] signé le [date]
entre [la
société/l'entreprise/l'association] et
les organisations syndicales de [indiquer],
le vote électronique pour la désignation des membres de la DUP
peut être organisé au sein de [la
société/l'entreprise/l'association].
En application de l'accord de
groupe de [indiquer
le nom de l'accord] signé le [date]
entre [le
groupe / les sociétés suivantes du groupe : ...]
et les organisations syndicales de [indiquer
les noms des organisations syndicales signataires],
le vote électronique pour la désignation des membres de la DUP
peut être organisé au sein de [la
société/l'entreprise].
Conformément aux dispositions de
l'accord précité et aux dispositions du Code du travail, ce
système de vote comporte des garanties et modalités spécifiques
dont :
intervention du prestataire
suivant chargé de l'organiser : [indiquer
le nom du prestataire] ;
soumission de la prestation
précitée et du système de vote électronique à expertise
indépendante (avec rapport écrit) réalisée par : [indiquer
le nom de l'expert] ;
transmission du rapport de
l'expertise précitée à la CNIL et à chacune des organisations
syndicales signataires du présent protocole ;
formation relative aux modalités
de fonctionnement du système de vote électronique dispensée une
semaine avant le premier tour de scrutin aux :
Au choix :
délégués du personnel en
place au moment des élections ;
délégués syndicaux en place
au moment des élections ;
membres du comité d'entreprise
en place au moment des élections ;
membres du CHSCT en place au
moment des élections ;
membres du bureau de vote ;
membres des bureaux de vote ;
Au choix :
édition de clés de
chiffrement à destination des membres du bureau de vote ;
édition de clés de
chiffrement à destination des membres des bureaux de vote ;
existence d'un dispositif de
secours pour parer à toute panne ou tout dysfonctionnement.
Les opérations de vote électronique
auront lieu dans les conditions suivantes :
de [x]
heures à [x]
heures ;
dans les locaux suivants de [la
société/l'entreprise/l'association] :
[indiquer] ;
à domicile pour les salariés
suivants : [indiquer] ;
etc.
Le vote en salle de vote ne pourra
commencer que pour autant que les opérations de vote électronique
se soient achevées, leur clôture étant constatée par chaque
président de chaque bureau de vote.
Article 6. Communication électorale des
organisations syndicales et des listes de candidats
Chaque liste de candidats aura la
possibilité de communiquer avec les électeurs dans les conditions
suivantes : [indiquer].
Article 7. Opérations de dépouillement
Après clôture automatique de
scrutin par le système de vote électronique, le président de
chaque bureau de vote intègre et actionne les clés électroniques
afin de déverrouiller les urnes électroniques et de procéder au
dépouillement automatisé.
Les bureaux de vote examinent les
résultats et justificatifs, les confirment/officialisent et les
impriment.
Une fois l'impression terminée, il
est procédé au dépouillement des urnes contenant les bulletins
papier des électeurs ayant voté en salle ou par correspondance.
Toutes les opérations de
dépouillement seront effectuées en présence :
Les opérations de dépouillement
seront effectuées conformément aux règles et usages :
du droit commun électoral
notamment pour la comptabilisation des suffrages (notamment pour
l'identification d'éventuels bulletins nuls ou blancs) ;
du Code du travail notamment
pour la détermination du quotient électoral et de la plus forte
moyenne.
Ces opérations effectuées, les
bureaux de vote examinent les résultats, les confirment et les
proclament et les officialisent en remplissant et signant les
procès-verbaux entérinant, ou l'élection et la désignation des
membres de la DUP titulaires et/ou suppléants, ou une situation de
carence partielle ou totale définitive.
Ces procès-verbaux, le cas échéant,
font état :
Article 8. Diversité
Les listes de candidats devront
présenter harmonieusement des candidats reflétant la diversité et
la parité homme/femme au sein de [la
société/l'entreprise/l'association].
[Signature]
