PAPRIPACT de [la
société/l'entreprise/l'association]
pour l'année [indiquer]
Préambule
Le présent programme annuel de
prévention, au nom et pour le compte de [la
société/l'entreprise/l'association], a été
rédigé en [x] exemplaires
originaux dont :
un à destination de chaque
membre, élu ou non, du CSE ;
un pour conservation permanente
au sein de notre établissement afin d'être tenu à disposition
de l'inspecteur du travail, du médecin-inspecteur du travail et
des agents des services de prévention de la CARSAT.
Conformément aux exigences des
dispositions légales et réglementaires, il dresse, en premier lieu,
un inventaire de la situation de [la
société/l'entreprise/l'association] en
matière de risques et de prévention de ceux-ci comme en matière de
conditions de travail et d'amélioration de celles-ci, pour,
ensuite, envisager les orientations et choix de [la
société/l'entreprise/l'association] aussi
bien en termes d'actions qu'en termes budgétaires.
Il est précisé que ce document est
évolutif et donc susceptible d'accueillir des propositions du
CSE.
Sommaire :
[indiquer] :
p.[indiquer]
[indiquer] :
p.[indiquer]
[indiquer] :
p.[indiquer]
etc.
Risques professionnels et conditions de travail
au sein de [la
société/l'entreprise/l'association] :
état des lieux
Risques professionnels
Rappel : évaluation effectuée
par unités de travail étant entendu qu'une unité de travail
correspond à [indiquer]
et que [la
société/l'entreprise/l'association]
comprend, de ce point de vue, [x]
unités de travail.
Unité de travail de [indiquer]
Nombre total de risques ou
situations de risques possibles recensés : [x].
Liste exhaustive des risques ou
situations de risques possibles :
[indiquer] ;
[indiquer] ;
etc.
Nombre total de salariés
potentiellement exposés aux risques ou situations de risques
possibles : [x].
Risques ou situation de risques
possibles de type [indiquer] :
nature : [indiquer] ;
potentialité de survenue et/ou
matérialisation : [indiquer] ;
niveau d'exposition des
salariés : [indiquer] ;
niveau de gravité :
[indiquer] ;
dispositifs et procédures de
prévention et de protection existants : [indiquer] ;
dispositifs et procédures de
prévention et de protection dont la mise en œuvre est
souhaitable : [indiquer].
Unité de travail de [indiquer]
Nombre total de risques ou
situations de risques possibles recensés : [x].
Liste exhaustive des risques ou
situations de risques possibles :
[indiquer] ;
[indiquer] ;
etc.
Nombre total de salariés
potentiellement exposés aux risques ou situations de risques
possibles : [x].
Risques ou situation de risques
possibles de type [indiquer] :
nature : [indiquer] ;
potentialité de survenue et/ou
matérialisation : [indiquer] ;
niveau d'exposition des
salariés : [indiquer] ;
niveau de gravité :
[indiquer] ;
dispositifs et procédures de
prévention et de protection existants : [indiquer] ;
dispositifs et procédures de
prévention et de protection dont la mise en œuvre est
souhaitable : [indiquer].
Etc.
Conditions de travail
Rappel : évaluation effectuée
par unités de travail étant entendu qu'une unité de travail
correspond à [indiquer]
et que [la
société/l'entreprise/l'association]
comprend, de ce point de vue, [x]
unités de travail.
Unité de travail de [indiquer]
Modalités d'organisation du
travail :
temps de travail :
[indiquer] ;
modalités d'aménagement du
temps de travail : [indiquer] ;
spécificités (travail de
nuit, cycle, travail à la chaîne, etc.) : [indiquer] ;
horaires : [indiquer] ;
etc.
Configuration des locaux :
[indiquer].
Configuration des espaces
individuels de travail : [indiquer].
Effectif : [indiquer].
Charge de travail :
[indiquer].
Rapport « effectif/charge
de travail » : [indiquer].
Classification « employeur »
du niveau qualitatif des conditions de travail de l'unité de
travail : [indiquer].
Classification « salariés »
du niveau qualitatif des conditions de travail de l'unité de
travail : [indiquer].
Améliorations éventuelles à
apporter :
Unité de travail de [indiquer]
Modalités d'organisation du
travail :
temps de travail :
[indiquer] ;
modalités d'aménagement du
temps de travail : [indiquer] ;
spécificités (travail de
nuit, cycle, travail à la chaîne, etc.) : [indiquer] ;
horaires : [indiquer] ;
etc.
Configuration des locaux :
[indiquer].
Configuration des espaces
individuels de travail : [indiquer].
Effectif : [indiquer].
Charge de travail :
[indiquer].
Rapport « effectif/charge
de travail » : [indiquer].
Classification « employeur »
du niveau qualitatif des conditions de travail de l'unité de
travail : [indiquer].
Classification « salariés »
du niveau qualitatif des conditions de travail de l'unité de
travail : [indiquer].
Améliorations éventuelles à
apporter :
Etc.
Prévention des risques professionnels et
amélioration des conditions de travail : exposé des
orientations retenues par [la
société/l'entreprise l'association]
pour l'année [indiquer]
Risques professionnels
Les grands axes de la politique de
prévention des risques de [la
société/l'entreprise/l'association] pour
l'année [indiquer]
sont les suivants :
Conditions de travail
Les principaux choix retenus par [la
société/l'entreprise/l'association] en
matière d'actions d'amélioration des conditions de travail de
ses salariés au cours de l'année [indiquer]
sont les suivants :
Prévention des risques professionnels et
amélioration des conditions de travail : programme détaillé
des actions envisagées par [la
société/l'entreprise/ l'association]
pour l'année [indiquer]
Considération faite des points
[indiquer]
du présent document, [la
société/l'entreprise/l'association]
envisage d'appliquer, pour l'année [indiquer],
le programme d'actions et/ou de mesures de prévention des risques
et d'amélioration des conditions de travail exposé et décrit
ci-après.
En matière de prévention des risques
professionnels
Dotation en équipements de
protection contre [indiquer]
À destination du service de :
[indiquer].
Salariés bénéficiaires :
fonctions/postes de [indiquer].
Nombre de salariés
bénéficiaires : [indiquer].
Formation à l'utilisation :
Dotation effective à partir
du : [date].
Formation en matière de
[indiquer]
À destination du service de :
[indiquer].
Salariés bénéficiaires :
fonctions/postes de [indiquer].
Nombre de salariés
bénéficiaires : [indiquer].
Nombre d'heures de formation :
[indiquer].
Date(s) prévue(s) :
[indiquer].
Etc.
En matière d'amélioration des conditions de
travail
Réaménagement des locaux de :
[indiquer]
Pour le service de :
[indiquer].
Nombre de salariés concernés :
[indiquer].
Détails des travaux :
[indiquer].
Durée des travaux :
[indiquer].
Date(s) prévue(s) :
[indiquer].
Etc.
Prévention des risques professionnels et
amélioration des conditions de travail : budgétisation
prévisionnelle des actions envisagées par [la
société/l'entreprise/l'association]
pour l'année [indiquer]
Dotation en équipements de
protection contre [indiquer] :
[indiquer] €.
Formation en matière de
[indiquer] :
[indiquer] €.
Travaux de réaménagement des
locaux de [indiquer] :
[indiquer] €.
Etc.
