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GRH : À la loupe

Responsable du recrutement Responsable du recrutement

Le recrutement est une activité essentielle de l'entreprise. Le responsable de recrutement a ainsi pour mission principale de définir et d'appliquer la politique de recrutement de l'entreprise. Pour y parvenir, le responsable de recrutement … Lire la suite

Risques psychosociaux Risques psychosociaux

Les risques psychosociaux (RPS) sont des situations liées au travail qui ont des conséquences délétères sur la santé mentale ou physique de l'individu. Présent dans tous les secteurs d'activité, ce phénomène prend de l'ampleur dans notre société du … Lire la suite

RTT d'un cadre RTT d'un cadre

Dans la plupart des entreprises, les cadres sont soumis à un régime particulier en matière de temps de travail en raison de leur autonomie. Ce régime particulier, appelé « forfait annuel en jours » implique que les cadres qui y sont soumis soient … Lire la suite

RTT employeur RTT employeur

Lors du passage aux 35 heures, le législateur a créé les jours de RTT (réduction du temps de travail) pour compenser les heures de travail effectuées au-delà du temps hebdomadaire réglementaire. Il existe deux types de RTT : les RTT employeurs et … Lire la suite

Signature de la lettre de licenciement Signature de la lettre de licenciement

En cas de licenciement, peu importe son motif, la procédure est des plus strictes, et suit toujours la même logique : convocation à un entretien préalable, entretien préalable et notification du licenciement. La lettre de licenciement est un élément … Lire la suite

Souffrance au travail Souffrance au travail

La souffrance au travail est un thème récurrent et important, tant par la nécessité de la prévenir par tous les moyens, que par la gravité de ses conséquences lorsqu'elle ne peut être empêchée. Obligation pour l'employeur de prévenir la souffrance … Lire la suite

Statut ETAM Statut ETAM

Un salarié qui souhaite s'y retrouver dans les différentes dispositions qui existent en matière de droit du travail doit, en plus des règles édictées par le Code du travail, vérifier les dispositions applicables à l'entreprise via la convention … Lire la suite

Suivi individuel de l'état de santé périodique Suivi individuel de l'état de santé périodique

Le suivi individuel de l'état de santé du salarié est une obligation incombant à l'employeur. La loi Travail du 8 août 2016 a supprimé la visite médicale d'embauche et les visites médicales périodiques, pour les remplacer par une visite d'information … Lire la suite

Surveillance des salariés Surveillance des salariés

Sur le lieu de travail, l'employeur a un pouvoir et un devoir de contrôle, mais également de sécurité. L'installation de caméras de vidéosurveillance, de système de cyber-surveillance des salariés relève des prérogatives de l'employeur... mais dans … Lire la suite

Syndicat Syndicat

Souvent évoqué, parfois méconnu, quel est le rôle réel du syndicat et les pouvoirs mis à la disposition de ses missions auprès des salariés ? La réponse maintenant. Définition du syndicat Qu'est-ce qu'un syndicat ?  Les syndicats professionnels … Lire la suite

Température au travail Température au travail

Il fait trop chaud ? Trop Froid ? La notion de chaleur peut être différemment ressentie d'une personne à l'autre. Mais au travail, la loi définit-elle des températures minimale et maximale que l'employeur doit respecter ? Existe-t-il des … Lire la suite

Temps de pause au travail : les règles à respecter Temps de pause au travail : les règles à respecter

Les salariés ont, bien entendu, le droit de prendre des pauses pendant leur temps de travail. Toutefois, ce droit est strictement encadré. Voici quelques rappels pour éviter les abus... de la part de l'employeur comme de l'employé. Pauses : quelle … Lire la suite

Temps de trajet : peut-il être considéré comme du temps de travail ? Temps de trajet : peut-il être considéré comme du temps de travail ?

Pour se rendre sur son lieu de travail, le salarié effectue quotidiennement le même trajet. Dans certains litiges, il est possible de faire intervenir cette notion. Nos conseils pour s'y retrouver. Distinction entre temps de travail effectif et … Lire la suite

Temps partiel et allocation chômage Temps partiel et allocation chômage

En principe, il est impossible de percevoir l'allocation chômage tout en cumulant une activité salariée ou non salariée. Toutefois, pour encourager les demandeurs d'emploi à retrouver un travail, Pôle Emploi accepte de verser une allocation chômage … Lire la suite

TESE TESE

Le titre emploi service entreprise (ou TESE) est un dispositif gratuit, facultatif et déclaratif ouvert aux entreprises du régime général. Il a été créé afin de faciliter les démarches administratives de ces dernières, notamment en matière de … Lire la suite

Travail de nuit Travail de nuit

Le recours au travail de nuit est juridiquement très encadré. En effet, selon le Code du travail, le recours au travail de nuit doit être exceptionnel. Par ailleurs, il doit prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité … Lire la suite

Travail le dimanche Travail le dimanche

Le Code du travail pose le principe d'un repos hebdomadaire de 24h pour tous les salariés, et l'article L. 3132-3 du Code du travail indique que ce repos a lieu le dimanche « dans l'intérêt des salariés ». Mais la loi (la dernière en date est la loi … Lire la suite

Travailler pendant les vacances Travailler pendant les vacances

C’est bientôt l’été ! Si cette période est très attendue par de nombreux salariés impatients de pouvoir se reposer et se prélasser sur la plage, d’autres salariés peuvent être tentés de travailler pour arrondir leurs fins de mois parfois difficiles. … Lire la suite

UES UES

À l'origine, l'UES a été créée par la jurisprudence, en 1970. Elle devait servir à neutraliser la tendance de certaines entreprises à se morceler afin de ne pas dépasser les seuils légaux de personnel. La notion d'UES a ensuite été développée par la … Lire la suite

Usage d'entreprise Usage d'entreprise

Prime annuelle, jour de congé ou pause supplémentaire, l'usage d'entreprise est un avantage accordé librement par l'employeur à ses salariés, de manière régulière, sans qu'un texte législatif ne l'impose ! Le point maintenant. Conditions pour qu'un … Lire la suite